Règlement et Conditions Générales

ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT

Le présent règlement précise le fonctionnement de l'Ecole de danse DK'LE DANSE

ARTICLE 2 : ABONNEMENT - ADHESION

Toute inscription engage au paiement de l'adhésion individuelle et de l'abonnement pour le (ou les) cours ou stages choisi(s). Une adhésion individuelle est obligatoire et doit être renouvelée chaque année. Elle inclut les frais de dossier, le bon fonctionnement de l'Ecole de danse DK'LE DANSE et des avantages lors d'événements. Elle n’est pas remboursable et ses modalités sont fixées chaque année. Elle est incluse dans le prix de l'abonnement. 
Pour les cours à l'année, l'arrêt justifié par un certificat médical, interdisant la pratique de la danse pour l'année en cours pourront faire l’objet d'un remboursement. Ce remboursement doit être demandé par écrit accompagné du certificat médical. 
Les paiements par coupons sport ne sont pas acceptés.

ARTICLE 3 : COURS / STAGES

Les cours sont dispensés de septembre à juin et suivent le calendrier des vacances scolaires. Votre cotisation équivaut à trente cours à l’année, il se peut donc que certains jours, vous n'ayez pas cours, pour atteindre ce quota si la saison se finit plus tard.

Les stages peuvent avoir lieu tout au long de l'année. 
Les plannings des cours et des stages sont établis avant la rentrée et sont donc prévisionnels. Ils sont susceptibles d'être modifiés selon le nombre d'élèves inscrits. DK'LE DANSE se réserve le droit d'annuler ou de modifier la programmation des cours et des stages en cas d'inscriptions insuffisantes, d'absence des professeurs et des disponibilités de leurs remplaçants. Si les cours et les stages ne peuvent être assurés faute de salles disponibles, DK'LE DANSE se réserve le droit d'annuler le cours ou le stage prévu et/ou de le reporter à une date ultérieure.

Pour les cours à l'année, seuls les élèves inscrits et dont le dossier est complet peuvent assister au premier cours. DK'LE DANSE leur donne la possibilité d'effectuer 1 cours d'essai. Ce cours correspond obligatoirement au premier cours de l’année. Passé ce délai, l'inscription est réputée définitive et aucun remboursement de la cotisation ne peut être demandé.

Pour les stages, il n'y a pas de cours d'essai. L'inscription au stage peut être annulée, sans frais, 48h avant celui ci. Dépassé ce délai, aucun remboursement ne sera effectué. ( sauf justificatif )

ARTICLE 4 : EVENEMENTS

DK'LE DANSE organisera chaque année des événements. AUX élèves se portant volontaires lors de ces projets, il leur est demandé de la régularité pour la bonne réussite. Il pourra être demandé aux familles une participation financière en fonction de l'événement.

ARTICLE 5 : DROIT A L'IMACE

Tout élève devra stipuler lors de son inscription son accord ou refus de diffusion d'image pour toutes les photos / vidéos prises à des fins uniques de communication et de promotion des activités de DK'LE DANSE.

ARTICLE 6 : ACCES AUX SALLES

Il est strictement interdit aux personnes non inscrites aux cours ou stages, de pénétrer dans les salles de cours.

ARTICLE 7 : BONNE CONDUITE

Les élèves doivent se présenter à l'heure au cours et au stage. La bonne tenue des élèves conditionne la qualité de l'enseignement dispensé. Tout manquement au principe de bonne conduite à l'égard d'un professeur, élève sera sanctionné par un avertissement. En cas de récidive, l'élève pourra être exclu. Le renvoi définitif est irrévocable et ne peut faire l’objet d'aucune demande de remboursement.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITES

DK'LE DANSE se dégage de toute responsabilité en cas de vol dans les locaux et rappelle aux élèves de ne laisser ni argent, bijoux, téléphone portable ou autre objet précieux dans les vestiaires. Les professeurs ne sont responsables des élèves que pendant les cours et les stages. IIs ne sont pas responsables des élèves dans les vestiaires.

ARTICLE 9 : CERTIFICAT MEDICAL

L'adhérent atteste avoir vérifié que son état de santé est compatible avec la pratique de la danse. Il s'engage à pouvoir transmettre à tout moment une attestation, pour des raisons de sécurité, d'assurances et de gestion des cours et des stages. Il est demandé aux adhérents de signaler aux professeurs tout éventuel souci de santé.

ARTICLE 10_: URGENCE MEDICALE

En cas d'urgence médicale pendant le cours ou les stages de danse, le professeur est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires (appel du centre 15 et transfert vers l'hôpital le plus proche) Le professeur doit avoir connaissance de toute prise de médicament pendant son cours où son stage.

ARTICLE 11_: ASSURANCE

DK'LE Danse a souscrit à une assurance qui couvre uniquement les dommages pouvant résulter des activités exercées dans les locaux mis à sa disposition. Toutefois, cette assurance ne couvre pas les risques relatifs notamment à la dégradation faite aux bâtiments et au matériel. Les éventuelles dégradations seront financièrement supportées par les responsables des faits ou leurs représentants. Nous demandons

également à chaque élève d'avoir une assurance soins médicaux.

ARTICLE 11 : ABSENCE PROFESSEUR

En cas d'absence du professeur, DK'LE DANSE fera tout son possible pour prévenir les adhérents dans les meilleurs délais. Les cours annulés pour cause d'arrêt maladie des professeurs ne sont pas rattrapés. Au- delà de 3 cours consécutifs non assurés par un professeur ou son remplaçant ou si aucune solution de remplacement n'a pu être trouvée, DK'LE DANSE s'engage à rembourser le nombre de cours manquants (hormis les 3 premiers cours.)

ARTICLE 12 : ABSENCE ELEVE

Toute absence d'un élève doit être signalée aussitôt au professeur par mail à DK'LE DANSE. En cas d'absentéisme, l'effectif minimum fixé pour que le cours soit maintenu est de 3 élèves. En dessous de ce seuil, le cours est annulé, n'est pas rattrapé, ni remboursé.

Pour les stages, comme indiqué dans l'article 3, DK'LE DANSE se réserve le droit d'annuler ce dernier en cas d'inscriptions insuffisantes.

ARTICLE 13 : REMBOURSEMENT

Toute demande de remboursement doit être formulée par écrit à DK'LE DANSE et accompagnée d'un justificatif (certificat médical, attestation de déménagement, arrêt définitif après le 1ER cours d'essai). Lors d'un déménagement ou d'une interruption de l'année pour raison médicale, un remboursement au prorata temporis sera effectué. En ce qui concerne l'arrêt définitif après le ler cours d'essai, la demande devra être effectuée dans la semaine qui suit la fin du cours d'essai. En cas d'évènements indépendants de notre organisation, DK'LE DANSE se réserve le droit de de ne pas rembourser le nombre de cours manquants.

Pour les stages, comme expliqué dans l'article 3, l'inscription au stage peut être annulée, sans frais, 48h avant celui ci. Dépassé ce délai, aucun remboursement ne sera effectué.